capacité d'accueil et nombre d'agrément de chaque ans mat

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# 24/01/2018 à 11:22 cuccioli
Bonjour !
HELP! besoin de connaitre vos fonctionnements:
Y a t il parmis vous des Mam où la capacité d accueil est différente de la somme des agréments individuels ?
Par exemple 3 ass mat avec 4 agréments et la capacité d accueil du lieu = 8 .
donc chaque jour il n y a que 2 ass mat pour 8 enfants. ce qui permet de travailler à temps partiel.
Il y a eu une circulaire specifiant qu il etait possible d agréer une 5eme ass mat sur une mam pour 4. Le nombre d ass mat etant calculé simultanément. Ce qui signifie que la capacté d accueil est dfferente de la somme des agréments individuels.
cf le lien ci dessous .

http://www2.assemblee-nationale.fr/questi…/detail/…/QE/76372

Y en a t il parmis vous qui fonctionne ainsi ?

merci beaucoup de vos réponses
Micaela
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